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Communiqué

Le 18 mai 2015 à 19 heures aura lieu le vernissage de l'Expo-Atelier « Au bout de nos ombres, la légende de l'amour sans fin ® », à la galerie Novera ou nous vous attendons pour voir les œuvres et écouter de la poésie et le récit du long chemin de la Méditerranée à la mer Noire, passant par l'île de Malte…

Galerie ouverte toutes les jours de 11h à 20h, du 18 au 25 mai 2015.

Expo-Atelier d’Arts, du 18 au 24 mai 2015

Galerie NOVERA: 2, rue Pierre Le Grand, 75008 PARIS, près de la Salle Pleyel

 

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26 juin 2012 2 26 /06 /juin /2012 22:04

Clichy Batignolles-7802.jpgL’idée de doter la région Île-de-France d'une autorité organisatrice du logement à l'image du Syndicat des transports d'Ile-de-France refait surface. Cette initiative ressurgit alors que la crise du Logement s’accentue sans trouver de solutions pérennes.

La Région avait ainsi mandaté l’Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU) d’Ile-de-France en octobre 2011 pour réaliser un rapport sur la gouvernance Logement avec un cahier des charges très clair et des pistes pour la création d’une autorité (Emmanuelle Cosse, vice-présidente du Conseil régional en charge du Logement).

Thomas Jefferson 2960 CARDINET - NOLLET 4596 Point de vue Nollet-Cardinet 4030 CARDINET 372515 12 2011

L’exécutif francilien va entamer le débat sur cette autorité organisatrice du logement lors de la séance plénière de l’assemblée régionale ce vendredi 29 juin. Les questions prioritaires débattues seront la programmation de la problématique du logement en Ile-de-France, l’application de la loi SRU et les ressources. Avec cette nouvelle communication, l’instance régionale souhaite lancer le débat, quitter le statu quo et faire avancer la question du Logement en Ile-de-France
Pour mener à bien ce projet, une quarantaine d’auditions et de réunions se sont tenues ces mois-ci avec les Conseils généraux, Paris Métropole, la Ville de Paris, le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER), l’association des maires d’Ile-de-France ainsi qu'avec les différents acteurs du logement.
Cette initiative ne vise nullement à prendre de vitesse celle de Paris Métropole qui travaille sur un schéma similaire limité au cœur de l'agglomération parisienne.
Quel que soit le périmètre, le constat est le même. C'est en Île-de-France que la crise du logement est la plus forte et la plus complexe avec beaucoup d'intervenants dont plus de 1.000 communes, rappelle Emmanuelle Cosse. Avec 410.000 demandeurs de logements sociaux, il y a à la fois une pénurie de logements, et un déficit de constructions alors que la population continue de croître. S'y ajoutent des phénomènes propres à la région parisienne tels que l'afflux des jeunes à mi-chemin de leurs études, le manque de logements susceptibles d'accueillir des familles et la spéculation immobilière qui s'est traduite par un doublement des loyers en dix ans.

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20 juin 2012 3 20 /06 /juin /2012 12:20

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Erik Orsenna  parraine la troisième édition des Victoires du Paysage.

Le président du Cercle Cité Verte apportera son regard d’économiste, d’académicien et de «promeneur professionnel».

Il contribuera à la sélection des lauréats en participant au jury et présidera la soirée de remise des trophées, le jeudi 13 décembre 2012.

Cercle-Cite-Verte.jpg

Les professionnels des jardins et du paysage ont créée le Cercle Cité verte en 2010. 

C’est un  groupe de réflexion qui accompagne la filière depuis deux ans dans sa promotion du paysage et du végétal dans notre société. L’objectif du Cercle est de réfléchir concrètement aux grands enjeux sociaux et économiques auxquels est confrontée la filière, et de promouvoir le rôle du paysage et du végétal dans la cité. Présidé par l'écrivain, économiste et académicien Erik Orsenna, le Cercle Cité Verte est composé d'une dizaine de personnalités de la société civile (journaliste, économiste, philosophe, architecte, responsable développement durable...) et de professionnels apportant leurs regards et leurs questionnements de concepteurs, d’entrepreneurs et de producteurs.

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18 juin 2012 1 18 /06 /juin /2012 21:58

13ème législature Question N° : 35028 de M. Jacques Remiller

Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9665
Réponse publiée au JO le : 17/02/2009 page : 1569
Date de changement d'attribution : 17/02/2009

dinspre_stada_dimineata_1.jpg

M. Jacques Remiller appelle l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les différentes méthodes d'évaluation de la valeur des biens immobiliers dans le cadre de la déclaration de l'ISF. En effet, l'ISF est basé sur une déclaration spontanée du contribuable. Pour ce faire, celui-ci se réfère à la notice Cerfa du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Dans celle de 2005 (n° 2725-ISF-NOT), page 20, il est précisé que l'évaluation peut être faite par comparaison (valeur du marché), par le revenu, ou par réajustement d'une valeur antérieure.

À partir du moment où le contribuable n'est pas vendeur, il n'y a pas de marché, c'est le calcul par réajustement sur la valeur antérieure (c'est-à-dire le prix d'achat ou le prix déclaré dans la succession, multiplié par le coefficient d'érosion monétaire), qui doit s'appliquer.

Or, c'est souvent la première méthode qui est utilisée par les contribuables, parce que cette note est peu explicite, ce qui ne répond pas à la volonté de transparence prônée par la charte du contribuable. L'application généralisée du calcul par réajustement de la valeur antérieure permet de réduire ou de supprimer l'ISF sur les patrimoines les moins importants qui sont aujourd'hui victimes de la hausse spéculative de l'immobilier dans certains départements

À partir du moment où il n'y a pas de vente, donc pas de marché, rien n'oblige les contribuables à faire leur déclaration sur le prix de l'immobilier.

Il souhaite donc savoir si le Gouvernement prévoit de les en informer, afin de leur permettre de bénéficier de cette disposition dans le strict cadre de la loi actuelle.

Texte de la réponse

Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique a pris connaissance avec intérêt de la question relative aux méthodes d'évaluation des biens immobiliers dans le cadre de la déclaration de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Pour la liquidation de I'ISF, conformément aux dispositions des articles 761 et 885 S du code général des impôts (CGI), les biens immobiliers doivent être évalués à leur valeur vénale réelle au 1er janvier de l'année d'imposition d'après la déclaration détaillée et estimative des parties. La valeur vénale réelle d'un bien immobilier correspond à sa valeur marchande, c'est-à-dire au prix auquel ce bien pourrait être vendu si son propriétaire décidait de le céder au 1er janvier de l'année, date du fait générateur de l'ISF.

La notice n° 2725 se réfère d'ailleurs explicitement, en ce qui concerne la valeur déclarée des immeubles bâtis, à la valeur vénale en précisant qu'il s'agit du prix auquel les biens pourraient être négociés à la date du 1er janvier. La doctrine administrative et la jurisprudence considèrent que la valeur vénale des biens immobiliers est déterminée en priorité par comparaison avec des cessions de biens identiques ou tout au moins similaires intervenues à des dates proches et antérieures au 1er janvier de l'année considérée. En effet, s'agissant de rechercher à quel prix pourrait se négocier un immeuble s'il était mis en vente, cette méthode d'évaluation par comparaison est sans conteste la mieux appropriée et la plus juste puisqu'elle s'appuie sur les données réelles du marché immobilier avec prise en compte des caractéristiques physiques et juridiques du bien considéré. Pour déterminer la valeur vénale des immeubles, la notice d'ISF propose trois méthodes d'évaluation : par comparaison, par le revenu s'agissant d'immeubles de rapport si l'ensemble de l'immeuble est productif de revenus, et par réajustement d'une valeur antérieure. Elle ne peut certes détailler la mise en œuvre de ces méthodes mais renvoie dans sa partie «conseils pratiques» à deux fiches méthodologiques accessibles sur le site www.impots.gouv.fr., où chaque méthode d'évaluation est exposée avec ses avantages et ses inconvénients et où il est précisé, in fine, que la méthode d'évaluation par le revenu et d'après une valeur antérieure « ne doivent être utilisées qu'à défaut de termes de comparaison suffisamment nombreux et probants, la méthode d'évaluation par comparaison étant de loin la meilleure». La méthode d'évaluation par réajustement d'une valeur antérieure permet d'obtenir la valeur vénale actuelle d'un immeuble en partant de la valeur donnée au même immeuble à l'occasion d'une mutation ou d'une déclaration antérieure, est affectée d'un coefficient de réajustement fixé compte tenu de l'évolution constatée sur le marché local pour les immeubles de même nature.

L'emploi de la méthode d'évaluation par réajustement nécessite donc une bonne connaissance du marché immobilier et de son évolution au niveau local pour apprécier à la fois la sincérité du prix ou de la valeur antérieurement déclarée et le coefficient de réajustement à retenir. En outre, il ne faut pas omettre de prendre en compte, le cas échéant, les modifications affectant la consistance ou l'usage du bien, intervenues depuis la dernière mutation ou déclaration et susceptibles d'avoir une répercussion importante sur sa valeur. C'est pourquoi l'utilisation de cette méthode n'est préconisée qu'à défaut de termes de comparaison suffisamment nombreux et probants.

Commentaires :

Les impôts sur la bulle immobilière?

Est-ce que cette réponse est constitutionnelle?

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15 juin 2012 5 15 /06 /juin /2012 16:37

image5et6.jpg

Dans la fiche descriptive 3034, l'administration fiscale détaille les différentes techniques et méthodes qui peuvent être utilisées par les experts ou le contribuable concerné pour évaluer un bien immobilier.

• La méthode par comparaison
Elle comprend trois phases distinctes:
- la recherche des ventes de biens de même nature;
- la sélection des termes de références significatifs;
- l’analyse des prix déclarés.
• La méthode par le revenu

Sa mise en œuvre exige:
- la connaissance du revenu de l’immeuble à évaluer;
- la recherche du taux de capitalisation adapté au type de cet immeuble.

La méthode par la valeur antérieure 
Cette méthode dite également «évaluation par les origines de propriétés» consiste à déterminer la valeur vénale actuelle d’un immeuble en partant d’un prix exprimé, ou d’une évaluation attribuée à cet immeuble à l’occasion d’une mutation ou dans un acte juridique antérieur. 
Ce prix ou cette évaluation est affecté d’un coefficient de réajustement destiné à exprimer l’évolution de la valeur de l’immeuble depuis la mutation ou l’acte pris pour référence

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15 juin 2012 5 15 /06 /juin /2012 15:28

Le prix d'un studio… dans le cadre d'un partage amiable

Paru le 23 février 1981

40.204. -  22 décembre 1980

M. Pierre-Bernard Cousté demande à M. le ministre du budget si, dans le cadre d'un partage amiable, le prix d'un studio acheté par acte notarié du 5 janvier 1962 peut être réévalué, compte tenu de l'érosion monétaire, en multipliant le prix d'achat par l’indice du coût de la construction connu au jour fixé pour la jouissance divise et en divisant le résultat obtenu par l'indice du premier trimestre de 1962. 

Réponse :

L'évaluation qui doit figurer dans l'acte, notamment en vue de la perception de l’impôt, relève de la seule responsabilité des parties, qui s’exerce sous réserve du droit de contrôle de l'administration et il est rappelé que cette estimation doit correspondre à la valeur vénale réelle des biens.

Dans la pratique, l’administration détermine la valeur réelle en utilisant principalement la méthode d'estimation par comparaison. Cette méthode consiste à rechercher les mutations portant sur des immeubles de même nature, situation et consistance que le bien à évaluer et intervenues au cours d'une période aussi proche que possible de celle qui est à considérer.

L'analyse de ces mutations permet de déterminer par comparaison la valeur recherchée. La réévaluation de la valeur ou du prix d'un immeuble, déclarés dans un acte ancien, par application du coefficient d’évolution de l’indice du coût de la construction n'est utilisée qu'à titre de recoupement. En effet, cet Indice prend en compte l'évolution des éléments du coût de construction, mais fait abstraction de l'évolution des prix constatée sur le marché des immeubles anciens.

PARKING CARDINET FIN 2011 021

Commentaires :

Il y a une confusion manifeste entre «valeur» et «prix».

La valeur du logement est d’abord sociale.

La valeur matérielle légale du logement est celle sur laquelle on calcule la taxe d’habitation et la taxe foncière.

Le prix « constaté sur le marché des immeubles anciens » ne concerne qu’une infime partie de l’ensemble des logements et l’expression de ce prix « au m² » n’est qu’une facilité statistique et financière qui ne peut être transposée à l’ensemble des logements par la « règle de trois »

Le prix au m² est incompatible avec l’évaluation du logement. Le logement est une unité.

Il n’y a pas deux logements identiques.

 

A suivre…

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22 mai 2012 2 22 /05 /mai /2012 22:26

Vienne Autriche 8021

Photos: Emmanuel CRIVAT 2012

Vienne (Autriche) 6095 Vienne (Autriche) 6096 Vienne (Autriche) 6097 Vienne (Autriche) 6102

Vienne Autriche 8020

Vienne (Autriche) 6140 Vienne (Autriche) 6131 Vienne (Autriche) 6133 VIENNE Autriche 4157

ALBUM

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9 mai 2012 3 09 /05 /mai /2012 15:53

 

Logo-bmu-Bonne-chance.jpg

Le Bassin minier du Nord-Pas de Calais est candidat à une inscription sur la Liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO!
Seul dossier porté par la France cette année, dans la catégorie "Paysage évolutif culturel vivant", il témoigne de la façon dont le territoire a été façonné par 3 siècles d'industrie charbonnière, tout en laissant des témoignages patrimoniaux et paysagers exceptionnels.

Décision attendue à Saint-Pétersbourg entre le 24 juin et le 6 juillet !!!

4-Lewarde-Nord-Fosse-Delloye-Centre-Historique-Minier-Photo.jpg

_________________________

Le verdict est tombé : le Bassin minier du Nord-Pas de Calais rejoint la prestigieuse Liste des Biens inscrits au Patrimoine mondial de l'Humanité.... C'est à l'unanimité que les 21 pays membres du Comité du Patrimoine mondial viennent de voter l'inscription du Bassin minier du Nord-Pas de Calais sur la Liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO, dans la catégorie "Paysage culturel évolutif vivant", ce 30 juin 2012, à Saint-Pétersbourg.

COMMUNIQUE DE PRESSE

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4 avril 2012 3 04 /04 /avril /2012 22:36

apart-prony.jpgLogement

img-0603.jpgDéfinition

Un logement est défini du point de vue de son utilisation. C'est un local utilisé pour l'habitation :
- séparé, c'est-à-dire complètement fermé par des murs et cloisons, sans communication avec un autre local si ce n'est par les parties communes de l'immeuble (couloir, escalier, vestibule, ...) ;
- indépendant, à savoir ayant une entrée d'où l'on a directement accès sur l'extérieur ou les parties communes de l'immeuble, sans devoir traverser un autre local.
Les logements sont répartis en quatre catégoriesrésidences principalesrésidences secondaireslogements occasionnelslogements vacants.
Il existe des logements ayant des caractéristiques particulières, mais qui font tout de même partie des logements au sens de l'Insee : les logements-foyers pour...

www.trader-finance.fr › Lexique Finance  L

Vous cherchez la définition de Logement ancien ? Le dictionnaire de la finance de Trader Finance vous explique les termes complexes et spécifiques au monde ...

Définition Logement ancien

Un logement ancien est un logement qui a déjà fait l’objet d’une première mutation quelque soit son âge. Le transfert de propriété du logement ancien a pu être réalisé sous la forme d’une vente, d’une donation ou parfois d’une succession.
Un logement ancien peut aussi bien être une maison individuelle qu’un appartement situé dans un immeuble collectif.

Définition Logement neuf

Un logement neuf est souvent considéré comme un logement dont la construction est achevée et qui n’a jamais été habité ou jamais utilisé sous quelque forme que ce soit. 
Les services fiscaux considèrent également qu’il ne doit avoir été acheté qu’une seule fois. 
Un logement neuf peut être un appartement dans un immeuble ou une maison individuelle.

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30 mars 2012 5 30 /03 /mars /2012 14:23

EBERT-HOF VIENNE Autriche 4426

Photos Emmanuel CRIVAT 2012

Eberthof

15, 16-22 Hütteldorfer Straße, Wien

Eberthof, complexe résidentiel avec 197 appartements,  a été construit dans les années 1925/26, conçu par les architectes Viktor Mittag  et Karl Hauschka pour le social-démocrate allemand Friedrich Ebert (04/02/1871 - 28/02/1925).

EBERT-HOF VIENNE Autriche 4412 EBERT-HOF VIENNE Autriche 4417 EBERT-HOF VIENNE Autriche 4431

EBERT-HOF VIENNE Autriche 4424

Vienne la rouge: la politique immobilière de la Vienne socialiste, 1919-1933. / TAFURI, Manfredo. Bruxelles : Mardaga , 1981

VIENNE

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12 mars 2012 1 12 /03 /mars /2012 09:51

Ouverture du 6ème Forum Mondial de l'Eau, à Marseille (12-17 mars 2012).

Plusieurs chefs d'Etat et de gouvernement, dont le Premier ministre François Fillon, y sont attendus.

Un FORUM ALTERNATIF a été organisé vendredi et samedi par France Libertés et le CRID (collectif d'associations de solidarité internationale). Intitulé «Eau, planète et peuples», il a été l'occasion pour les ONG de rappeler aux gouvernants et entreprises que «l'or bleu» n'a «pas de prix»vers une dé-financiarisation de l’EAU ?

LACUL-APA-1.jpg

L'EAU EST CAUSE UNIVERSELLE

C'EST POURQUOI LES ACTEURS DE L'EAU SE RETROUVENT LORS DE CE 6ÈME FORUM MONDIAL DE L'EAU POUR PARTAGER LES SOLUTIONS ET LES ENGAGEMENTS QUI PERMETTRONT QUE L'EAU SOIT SOURCE DE VIE, DE PAIX ET DE DÉVELOPPEMENT POUR TOUS.

SNECOREP-affiche-eau-zaragoza.jpg

De l'Exposition Internationale de Saragosse (Espagne), en 2008, sur le thème «Eau et Développement Durable» au Forum Mondial de l’Eau de Marseille 2012, sur le thème «Le temps des solutions»

________________

Voir aussi:

Cité de l'eau SIAAP

Neige éternelle

Le canal Danube - Mer Noire

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