Logement
Définition
Un logement est défini du point de vue de son utilisation. C'est un local utilisé pour l'habitation :
- séparé, c'est-à-dire complètement fermé par des murs et cloisons, sans communication avec un autre local si ce n'est par les parties communes de l'immeuble (couloir, escalier, vestibule, ...) ;
- indépendant, à savoir ayant une entrée d'où l'on a directement accès sur l'extérieur ou les parties communes de l'immeuble, sans devoir traverser un autre local.
Les logements sont répartis en quatre catégories : résidences principales, résidences secondaires, logements occasionnels, logements vacants.
Il existe des logements ayant des caractéristiques particulières, mais qui font tout de même partie des logements au sens de l'Insee : les logements-foyers pour...
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Définition Logement ancien
Un logement ancien est un logement qui a déjà fait l’objet d’une première mutation quelque soit son âge. Le transfert de propriété du logement ancien a pu être réalisé sous la forme d’une vente, d’une donation ou parfois d’une succession.
Un logement ancien peut aussi bien être une maison individuelle qu’un appartement situé dans un immeuble collectif.
Définition Logement neuf
Un logement neuf est souvent considéré comme un logement dont la construction est achevée et qui n’a jamais été habité ou jamais utilisé sous quelque forme que ce soit.
Les services fiscaux considèrent également qu’il ne doit avoir été acheté qu’une seule fois.
Un logement neuf peut être un appartement dans un immeuble ou une maison individuelle.